Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSALI CREATION
Monsieur Jean-Maurice MENARD

Numéro de dépôt :
4602177
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
MOSALI CREATION de Jean-Maurice MENARD

Présentation de la marque MOSALI CREATION

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par monsieur Jean-Maurice MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSALI CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Maurice MENARD domicilié(e) 11 rue des Aubépines - 50400 - Saint Planchers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.

La marque MOSALI CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSALI CREATION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

Jean-Maurice MENARD a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT GRANVILLAIS


Monsieur Jean-Maurice MENARD - 11 rue des Aubépines - 50400 - Saint Planchers - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; savons ; shampoings, après shampoings ; sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices non médicamenteux ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; huiles essentielles ; nécessaires de cosmétique ; encens ; parfums d’ambiance ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; produits pour parfumer le linge ;

Bougie (éclairage) ; bougies parfumées ;

Appareils et installations d'éclairage ; lampes d’éclairage ; lampadaires ; lustres ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; abat-jour ; ampoules d’éclairage ;

Bijouterie ; amulettes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boucles d’oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; breloques pour la bijouterie ; breloques pour porte-clés ; broches (bijouterie) ; chaines (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; épingles (bijouterie) ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; boîtes, écrins et étuis à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; boîtes, écrins et étuis pour montres ; objets d’art, statues et statuettes en métaux précieux ;

Bagages et sacs de transport ; sacs en cuir, en toile ou en tissu ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs et filets à provisions ; porte-documents ; cartables ; trousses ; malles et mallettes ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses de toilette ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; étuis pour clés ; parapluies ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; décorations murales en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastique ; mobiles (objets pour la décoration) ; paniers non métalliques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; accroche-sacs non métalliques ; objets d’art, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; assiettes ; beurriers ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; carafes ; corbeilles à usage ménager ; coupes à fruits ; dessous de plats (ustensiles de table) ; flacons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; moules de cuisine ; mugs ; ouvre-bouteilles et tire-bouchons non électriques ; planches à découper ; plateaux à usage domestique ; plats ; porte-serviettes ; pots ; saladiers ; tasses ; vases ; verres à boire ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; peignes ; éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériel de nettoyage ; nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; boîtes à savons ; distributeurs de savons ; bougeoirs ; brûle-parfums ; diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets ; objets d’art, statues et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ;

Vêtements et sous-vêtements ; tee-shirts, blouses, polos, pull-overs, robes, jupes, pantalons, manteaux, pyjamas, chaussettes ; chaussures ; chapellerie ; casquettes ; écharpes ; foulards ; bandeaux pour la tête (habillement) ; gants (habillement) ; ceintures ; cravates ; bavoirs non en papier ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, présentation de produits sur tout moyen de communication et services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance ou par tous moyens de produits cosmétiques, de préparations de toilette, de bougies, d’articles de bijouterie et d’horlogerie, de produits de l’imprimerie, d’articles de papeterie, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de sacs, de lunettes de soleil, d’accessoires de mode, de meubles, d’articles de décoration, de lampes, de linge de maison, d’ustensiles et récipients pour la cuisine, de jeux et jouets ; conseils et informations commerciaux aux consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; publicité et marketing, diffusion de documentation publicitaire, distribution de prospectus, de tracts, d'imprimés, d'échantillons, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, promotion des ventes pour des tiers, démonstration de produits, organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; tous les services précités étant rendus dans le cadre de la vente de produits cosmétiques, de préparations de toilette, de bougies, d’articles de bijouterie et d’horlogerie, de produits de l’imprimerie, d’articles de papeterie, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de sacs, de lunettes de soleil, d’accessoires de mode, de meubles, d’articles de décoration, de lampes, de linge de maison, d’ustensiles et récipients pour la cuisine, de jeux et jouets.